Marque expirée - Marque en non vigueur

libre arbitre
Guillaume Sinan LAMOUR

Numéro de dépôt :
3673388
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2019
libre arbitre de Guillaume Sinan LAMOUR

Présentation de la marque libre arbitre

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2009 par Guillaume Sinan LAMOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « libre arbitre »

Le déposant est Guillaume Sinan LAMOUR domicilié(e) 13 rue Robert Legros - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Sinan LAMOUR domicilié(e) 13 rue Robert Legros - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque libre arbitre est expirée depuis le 1 septembre 2019.

Guillaume Sinan LAMOUR a également déposé les autres marques suivantes : LE 36ème PLAFOND , LE 36EME PLAFOND , EXABALL , LE BINÔME , LE CHOIX DÉFENDU , XB UNIVERSE


Guillaume Sinan LAMOUR - 13 rue Robert Legros - 93100 - Montreuil - France


Guillaume Sinan LAMOUR - 13 rue Robert Legros - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.